Déposée par voie électronique le 23 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARMAND COLIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « EMERGENCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-30 du 30 juillet 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARMAND COLIN domicilié(e) 21 rue du Montparnasse - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 344 162 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet REGIMBEAU domicilié(e) 139 rue Vendôme 69477 LYON Cedex 06 - France.
La marque EMERGENCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3748534.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARMAND COLIN, société par actions simplifiée - 21 rue du Montparnasse - 75006 - PARIS - France - SIREN 451344162
Cabinet REGIMBEAU - 139 rue Vendôme 69477 LYON Cedex 06 - France
Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30
Enregistrement sans modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45
Inscription le 27 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°633711 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-27
Inscription le 15 septembre 2016 - Changement d'adresse n°681133 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-15
Bandes vidéo, cassettes vidéo, vidéodisques numériques/disques numériques polyvalents (DVD), disques laser ; vidéogrammes et phonogrammes, bandes magnétiques, cassettes, disques compacts (audio et vidéo), disques optiques, cédérom, disques magnétiques, cartouches vidéo ; logiciels ; didacticiels et programmes d'ordinateurs sur tous supports enregistrés magnétiques, électroniques ou optiques ; publications électroniques ; l'ensemble des produits précités se rapportant aux domaines de la philosophie et de la science politique ;
Imprimés ; journaux et périodiques ; livres ; dictionnaires ; ouvrages thématiques ; recueils ; anthologies ; encyclopédies ; chronologies ; catalogues et brochures ; logiciels et programmes d'ordinateurs sur support en papier ; l'ensemble des produits précités se rapportant aux domaines de la philosophie et de la science politique ;
Services d'éducation et de formation ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; services d'éditions de textes (autres que publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications en tous genres ; services d'éditions de programmes multimédias ; micro-édition ; publications de livres ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.
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